01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil Municipal du 26 octobre 2022
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02 – Arrêt du procès-verbal du CM du 07 septembre 2022
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03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du CM
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04 – Convention cadre Petites Villes de Demain
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05 – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 25
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06 – Aménagement et embellissement de l’entrée de ville Route de Besançon – Actualisation n° 2 du plan de financement
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07 – Approbation de la convention pour les travaux d’aménagement de la Route de Besançon (RD67) dans le cadre du programme 2022 des OPSA
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08 – Approbation du projet de création d’une maison de pleine nature et du plan de financement
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09 – Attribution du marché public des travaux d’aménagement de la voie Granvelle
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10 – Aménagement de la voie Granvelle – actualisation du plan de financement
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11 – Confirmation de la cession d’un terrain à M. Alexis MARION SCI Les Cabanes
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12 – Confirmation de la cession d’un terrain à M. Thierry WALGER
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13 – Désaffectation et déclassement d’un terrain sis 13 rue de Charmont en vue de sa cession
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14 – Confirmation de la cession d’un terrain à M. Cyrille FRANTZ
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15 – Cession d’un terrain sis Champs des Clefs à M. et Mme Rabah GAHIA – SCI STAR
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16 – Cession d’un terrain sis Chemin des Oies à M. Patrick GILIBERT
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17 – Acquisition d’un terrain sis En Sevirey Dessus appartenant à M. Sylvain CHAPUIS
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18 – Acquisition d’un terrain sis En Sevirey Dessus appartenant à M. David DARNAJOUX
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19 – Acquisition d’un garage appartenant à Mme Raymonde RIFFIOD
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20 – Acquisition de trois garages sis rue Volta appartenant à M. et Mme Gaston ALLEMANDET
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21 – Constitution d’une servitude de surplomb au profit de l’Hôtel de France
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22 – Acquisition d’un local sis 9 avenue du Président Wilson
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23 – Validation des trois axes de l’EVS
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24 – Convention de facturation des consommations électriques du BCMOS par la Commune d’Ornans
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25 – Participation financière de la Commune aux frais des voyages scolaires
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