Conseil Municipal du 29 mars 2023

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    • 01 – Nomination d’un secrétaire de séance

      Publié le 03/04/2023

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    • 02 – Arrêt du procès-verbal du CM du 22 février 2023

      Publié le 03/04/2023

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    • 03 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du CM

      Publié le 03/04/2023

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    • 04 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’EHPAD du Val de Loue

      Publié le 03/04/2023

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    • 05 – Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Budget PRINCIPAL

      Publié le 03/04/2023

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    • 06 – Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Publié le 03/04/2023

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    • 07 – Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Budget annexe BOIS

      Publié le 03/04/2023

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    • 08 – Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal – Budget annexe CINEMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 09 – Vote du CA 2022 – Budget PRINCIPAL

      Publié le 03/04/2023

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    • 10 – Vote du CA 2022 – Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Publié le 03/04/2023

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    • 11 – Vote du CA 2022 – Budget annexe BOIS

      Publié le 03/04/2023

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    • 12 – Vote du CA 2022 – Budget annexe CINEMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 13 – Affectation des résultats 2022 – budget PRINCIPAL

      Publié le 03/04/2023

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    • 14 – Affectation des résultats 2022 – budget annexe ASSAINISSEMENT

      Publié le 03/04/2023

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    • 15 -Affectation des résultats 2022 – budget annexe BOIS

      Publié le 03/04/2023

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    • 16 – Affectation des résultats 2022 – budget annexe CINEMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 17 – Vote des taux des impôts directs locaux 2023

      Publié le 03/04/2023

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    • 18 – Vote du BP 2023 – Budget PRINCIPAL

      Publié le 03/04/2023

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    • 19 – Vote du BP 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Publié le 03/04/2023

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    • 18 – Vote du BP 2023 – Budget PRINCIPAL

      Publié le 03/04/2023

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    • 19 – Vote du BP 2023 – Budget annexe ASSAINISSEMENT

      Publié le 03/04/2023

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    • 20 – Vote du BP 2023 – Budget annexe BOIS

      Publié le 03/04/2023

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    • 21 – Vote du BP 2023 – Budget annexe CINEMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 22 – Acceptation de CESU pour le paiement des activités de la SMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 23 – Cession d’un tracteur-tondeuse à la Commune d’Epeugney

      Publié le 03/04/2023

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    • 24 – Actualisation du tableau des effectifs

      Publié le 03/04/2023

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    • 25 – Acquisition par la Commune d’un fonds de commerce sis 14 rue P. Vernier

      Publié le 03/04/2023

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    • 26 – Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie

      Publié le 03/04/2023

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    • 27 – Avenant à la convention d’adhésion au service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme

      Publié le 03/04/2023

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    • 28 – Cession d’un terrain sis « Derrière l’hôpital » à M. Antoine JUNGEN

      Publié le 03/04/2023

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    • 29 – Modification de la DCM 2022-12-18 relative à la cession d’un terrain sis Derrière l’hôpital à la société ASAR

      Publié le 03/04/2023

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    • 30 – Actualisation des tarifs périscolaire, extrascolaire et club ados

      Publié le 03/04/2023

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    • 31 – Modification de la DCM 2022-12-26 relative aux tarifs de la SMA

      Publié le 03/04/2023

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    • 32 – Attribution de subventions aux associations pour un projet 2023

      Publié le 03/04/2023

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    • 33 – Fixation des tarifs pour la vente d’objets publicitaires – Pow Wow 2023

      Publié le 03/04/2023

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