Conseil Municipal du 19 février 2025

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25 résultats

  • 1. Nomination d’un secrétaire de séance

    Publié le 03/03/2025

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  • 2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

    Publié le 03/03/2025

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  • 3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM

    Publié le 03/03/2025

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  • 4. Création d’un poste d’agent de maitrise

    Publié le 03/03/2025

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  • 5. Débat d’Orientations Budgétaires 2025

    Publié le 03/03/2025

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  • 6. Cession d’une ADS délivrée aux véhicules de taxis

    Publié le 03/03/2025

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  • 7. Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie

    Publié le 03/03/2025

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  • 8. Echange de terrains entre la commune d’Ornans et la SCI LA POUDRIERE

    Publié le 03/03/2025

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  • 9. Portage foncier à l’EPF pour l’acquisition d’un bâtiment commercial et d’une parcelle constructible sis 1 rue des Prièvres

    Publié le 03/03/2025

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  • 10. Cession d’un terrain sis 11 rue Jacques Gervais – SCI CHAREL

    Publié le 03/03/2025

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  • 11. Cession d’un terrain sis 24 rue Pierre Vernier – SCI CMGH

    Publié le 03/03/2025

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  • 12. Cession d’un terrain sis rue du Miroir – SCI DV2J DE LA LOUE

    Publié le 03/03/2025

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  • 13. Cession d’un bien sis 10 rue des Vergers – Substitution pour la SAS BIKE CONFECTION

    Publié le 03/03/2025

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  • 14. Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – SMA Pitchoune

    Publié le 03/03/2025

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  • 15. Convention pluriannuelle de partenariat avec l’association Au Marché d’Ornans

    Publié le 03/03/2025

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  • 16. Convention tripartite de partenariat avec l’ADSB du Pays d’Ornans et l’EFS de BFC

    Publié le 03/03/2025

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  • 17. Convention pluriannuelle de partenariat avec ACC’OR

    Publié le 03/03/2025

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  • 18. Convention pluriannuelle de partenariat avec l’A.S.O

    Publié le 03/03/2025

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  • 19. Convention pluriannuelle de partenariat avec l’association H.M.O

    Publié le 03/03/2025

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  • 20. Convention pluriannuelle de partenariat avec L’ORNANAISE

    Publié le 03/03/2025

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  • 21. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Tennis Club de la Vallée d’Ornans

    Publié le 03/03/2025

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  • 22. Convention pluriannuelle de partenariat avec le V.C.O

    Publié le 03/03/2025

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  • 23. Convention de partenariat – Tour du Doubs 2025

    Publié le 03/03/2025

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  • 24. Attribution d’une subvention exceptionnelle au groupe de production MEDIA TV

    Publié le 03/03/2025

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  • 25. Convention de partenariat entre la FFVE et les Villes et Villages d’accueil des véhicules d’époque

    Publié le 03/03/2025

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