1. Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil Municipal du 18 décembre 2024
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2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 novembre 2024
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3. Compte-rendu des décisions prises par délégation du CM
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4. Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
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5. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
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6. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote des BP 2025
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7. Abrogation de la délibération 2017-133
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8. Décision modificative n°1 – Budget Annexe Assainissement
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9. Décision modificative n°1 – Budget Annexe Cinéma
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10. Tarifs Publics 2025
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10b. Tarifs Publics 2025 – Annexe
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11. Convention de mise à disposition d’un agent communal à France Services Ornans
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11b. Convention de mise à disposition d’un agent communal à France Services Ornans – Annexe
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12. Suppression et création postes
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13. Approbation du plan de financement pour l’aménagement et la sécurisation du Carrefour du Seult
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14. Attribution du marché public n° 24 MAPA T01 pour l’aménagement et la sécurisation du Carrefour du Seult
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15. Convention pour la mise à disposition d’un accès au SIG des réseaux d’eau potable du SIEHL
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15b. Convention pour la mise à disposition d’un accès au SIG des réseaux d’eau potable du SIEHL – Annexe
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16. Dérogation au repos dominical pour les commerces – Année 2025
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17. Avis sur le projet de SCoT Loue Lison
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18. Cession d’un bien sis 10 rue des Vergers à la SAS BIKE CONFECTION
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19. Désaffectation et déclassement d’un terrain sis 11 rue Jacques Gervais en vue de sa cession
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20. Création d’un tarif pour le gouter dans le cadre du périscolaire
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21. Attribution subvention au collège Pierre vernier en soutien aux activités sportives
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