01 – Nomination d’un secrétaire de séance
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Conseil municipal du 13 septembre 2023
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02 – Arrêt du PV de la réunion du CM du 05 juillet 2023
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03 – CR des décisions prises par la Maire par délégation du CM
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04 – Complément à la délibération relative aux nouvelles délégations du CM au Maire
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05 – Désignation d’un représentant au sein du Comité de Programmation du GAL Loue-Lison
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06 – Décision Modificative n° 1 – Budget PRINCIPAL
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07 – Décision Modificative n° 1 – Budget annexe ASSAINISSEMENT
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08 – Avenant n° 1 aux tarifs publics 2023
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09 – Contrat de projet au développement de la lecture publique – Création de poste
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10 – Convention de mise à disposition d’un agent à la Commune de Longeville
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11 – Cession d’un bien à la SCI DV2J de la Loue
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12 – Convention avec le Département du Doubs pour la réfection du Grand Pont sur la Loue
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13 – Attribution des marchés publics de travaux pour la rénovation des logements communaux de BLP
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14 – Rénovation de logements communaux à Bonnevaux-le-Prieuré – Actualisation n° 4 du plan de financement
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15 – Désaffectation et déclassement d’un terrain en vue de sa cession – JUNGEN
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16 – Confirmation de la cession d’un terrain sis « Derrière l’hôpital » à M. Antoine JUNGEN
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17 – Désaffectation et déclassement d’un terrain en vue de sa cession – PERRUCHE
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18 – Cession d’un terrain sis « Au Village » à BLP à M. Jules PERRUCHE
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19 – Acquisition d’un garage sis 55 rue Volta appartenant à Patrice LIME
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20 – Acquisition d’un garage sis 81 rue Volta appartenant à Gisèle BELIARD
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21 – Acquisition d’un garage sis 113 rue Volta appartenant à Jacqueline BERNASCONI
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22 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Apach’Evasion
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23 – Convention constitutive de groupement de commande pour la rénovation des sentiers de randonnée
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