Conseil municipal du 11 septembre

13 résultats

• Liste des délibérations

  Publié le 19/09/2024

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• 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

  Publié le 19/09/2024

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• 2 – Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2024

  Publié le 19/09/2024

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• 3 – Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil Municipal

  Publié le 19/09/2024

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• 4 – Contrat d’apprentissage

  Publié le 19/09/2024

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• 5 – Institution d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux policiers municipaux (IFSE)

  Publié le 19/09/2024

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• 6 – Maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (IFSE)

  Publié le 19/09/2024

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• 7 – Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent contractuel de la commune d’Ornans à la commune de Quingey

  Publié le 19/09/2024

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• 8 – Rétrocession d’un bien en portage foncier à l’Etablissement Public foncier Doubs BFC – 6 rue de Cantley

  Publié le 19/09/2024

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• 9 – Rétrocession d’un bien en portage foncier à l’Etablissement Public foncier Doubs BFC – 10 rue des Vergers

  Publié le 19/09/2024

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• 10 – Cession de terrains sis Au Malade au SYBERT

  Publié le 19/09/2024

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• 11 – Rapport Annuel du Délégataire pour la gestion de l’accueil périscolaire, extrascolaire et l’accompagnement scolaire à Ornans – Exercice 2023

  Publié le 19/09/2024

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• 12 – Création de tarifs exceptionnels pour le spectacle La Madeleine passe le relai

  Publié le 19/09/2024

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