Inscriptions affouage 2025

Publié le 05/11/2024

Les inscriptions pour l’affouage ont lieu jusqu’au 1er décembre

  • À l’accueil de la mairie d’Ornans au 03 81 62 40 30
  • Nouveauté cette année : la taxe d’affouage s’élève à 100€. Un avis des sommes à payer sera envoyé par le Trésor Public après clôture des inscriptions auprès de la mairie. Cette taxe devra être réglée avant intervention sur le lieu d’affouage.